Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 Juin 2020

22/06/2020

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 15 juin 2020 à 19h00 à la salle polyvalente de Saint-Benoit
Détail complet en téléchargeant document ci dessous

Etaient présents :
Mmes KJAN Marie-Odile, Ginette MICLO, SOUDAN Véronique, Laetitia GABRIEL, Virginie MARQUIS, Eve RÉMY, Géraldine EYRIEY, Gaëlle COUENNE et Céline DUPORT
MM. Henri SOUDAN, CATCEL Thierry, PROST-MOREL Henri, MORIN Laurent, BARBARIN Bernard, MAURIN Paul, MARTIN-GARIN Grégory, PLANTIN Bernard, Jérôme OLIVIER, Fabien CARLET ; conseillères et conseillers municipaux
Secrétaire de séance : Mme Virginie MARQUIS
Le maire accueille les conseillers et expose qu’en raison du contexte actuel de crise sanitaire, les mesures sanitaires et règles de distanciation physique s’appliquent et la tenue de la réunion du conseil municipal a lieu à la salle des fêtes de Saint-Benoit en nombre limité de personnes.
Le quorum étant atteint, le maire a ouvert la séance à 19h00 et a constaté que tous les membres du conseil municipal sont présents
Le conseil municipal a désigné parmi ses membres le secrétaire de séance : Mme Virginie MARQUIS qui a accepté cette fonction.
Le maire rappelle au conseil qu’au cours de la séance précédente afin de simplifier la gestion des affaires de la commune, le conseil lui a donné 22 délégations énoncées à l’article L 2122-22 du CGCT.
Parmi les délégations consenties au maire, le paragraphe 9 permet au maire de décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros, le maire fait lecture de la décision prise le 12 juin 2020 et concernant la vente à M. et Mme BUART d’un véhicule LADA NIVA (ancien 4x4 des sapeurs-pompiers de la commune) pour un montant de 4000 €.
Il est alors procédé à la présentation des différents points mis à l’ordre du jour et des sujets soumis à délibérations dont les suivants :

Ordre du Jour

1)    Finalisation des affectations aux commissions et fonctionnement

A) Les commissions Permanentes
B) Les commissions Obligatoires
C) Les commissions à la demande

2)    Création d’une commission temporaire pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) et l’auberge

3)    Désignation des représentants vers les organismes extérieurs

4)    Délégations données aux adjoints

5)    Indemnités maires et adjoints

6)    Délibération pour emprunt travaux assainissement 

7)    Délibération en vue de l’acceptation de biens sans maitre 

8)    Lecture et remise de la charte des élus (es) aux absents du 25 mai.

9)     Questions et infos diverses