A) Les COMISSIONS PERMANENTES

Commission 1 : Budget, finances, fiscalité, CCID (impôts directs), urbanisme et programme de travaux (charges et investissement).

  • Collecter les éléments nécessaires à la préparation du budget (recettes et dépenses attendues).
  • Intégrer dans les exercices budgétaires prévisionnels toutes dépenses nécessaires à la sécurité des biens et des personnes, soit perçues directement, soit remontées des autres commissions.
  • Proposer les orientations budgétaires de l’exercice et le niveau pluriannuel de fiscalité inhérent au conseil municipal.
  • Finaliser la proposition de budget pour un exercice, en sortir les éléments déterminants pour la communication et assurer le suivi périodique de son exécution.
  • Organiser et participer aux travaux de la CCID.
  • Suivre les réalisations d’urbanisme et soumettre les cas particuliers à l’arbitrage du maire ou du conseil municipal.
  • Piloter la réalisation d’un macro-programme pluriannuel de travaux, tous domaines, afin de garantir une gestion équilibrée sur le temps long.

Membre de la commission  1 :  Thierry CATCEL, Henri SOUDAN, Marion KJAN, Henri PROST MOREL, Ginette MICLO, Laurent MORIN, Paul MAURIN, Bernard PLANTIN, Gaëlle COUENNE, Fabien CARLET.

Commission 2 : Gestion du patrimoine, voirie, service des eaux, assainissement, environnement, syndicats du Haut Rhône, des berges, de la forêt et du SIEA.

  • Assurer l’optimisation de gestion du patrimoine, y compris des salles polyvalentes.
  • Coordonner les entretiens et l’optimisation des voiries et de ces équipements à charge communale ou autre rattachement décisionnel.
  • Assurer la gestion des réseaux d’eau et d’assainissement en liens avec les gestionnaires et préparer le transfert de responsabilité avenir.
  • Coordonner toutes mesures concernant l’environnement et notamment la non-prolifération des allergènes.
  • Assurer les représentations nécessaires auprès des syndicats gestionnaires de la réserve, des risques de crues du Rhône, de la gestion de la forêt et du SIEA.

Membre de la commission  2 :  Henri PROST MOREL, Henri SOUDAN, Thierry CATCEL, Ginette MICLO, Paul MAURIN, Bernard BARBARIN, Jérôme OLIVIER, Gaëlle COUENNE, Grégory MARTIN GARIN, Fabien CARLET.

Commission 3 : Ressources humaines, interface sur les sujets vie économique et transports.

  • Gestion des personnels administratifs et techniques.
  • Gestion des remplacements et des montées en compétences.
  • Gestion des relations et éventuelles interférences entre personnels et administrés.
  • Garantir de bonnes conditions de travail aux personnels et proposer les évolutions qui s’avéreraient nécessaires.
  • Analyse des aspects vie économique et transports en interface avec les services gestionnaires (CCBS, département, région) et la commune.

Membre de la commission  3 : Marion KJAN, Henri SOUDAN, Henri PROST MOREL, Laurent MORIN, Bernard PLANTIN, Véronique SOUDAN, Virginie MARQUIS.


Commission 4 : Communication, relation associations, nos ainés, citoyenneté, cérémonies, tourisme, comité des fêtes, fleurissement, sapeurs-pompiers, gestion du plan communal de sauvegarde,

Piloter les actions des 5 sous commissions suivantes :

  • 4/1 : Communication internet et/ou presse, relations avec les associations.
  • 4/2 : Relation avec nos ainés et le comité des fêtes.
  • 4/3 : Citoyenneté, gestion des cérémonies et relation sapeurs-pompiers.
  • 4/4 : Promotion des attraits de notre village, mise en valeur, fleurissement, propreté.
  • 4/5 ; Gestion du plan communal de sauvegarde, mise à jour au fil de l’eau par intégration des évolutions règlementaires, et mise en oeuvre des actions à décliner lorsque nécessaire.

Membre de la commission  4 :  Laurent MORIN, Henri SOUDAN, Paul MAURIN, Bernard PLANTIN, Bernard BARBARIN, Véronique SOUDAN, Céline DUPORT, Ève REMY, Jérôme OLIVIER, Gaëlle COUENNE, Géraldine EYRIEY.


Commission 5 : Affaires scolaires, périscolaires, cantine, jeunesse et sport.

  • Gérer par anticipation et au fil de l’eau les besoins des écoles primaires.
  • Gestion des parcs d’activités enfant, des espaces de sport.
  • Gestion des cantines et des garderies en lien avec les représentants des parents d’élèves.
  • Activités jeunesse et sport, relation avec les responsables d’activités.

Membre de la commission  5 : Ginette MICLO, Henri SOUDAN, Thierry CATCEL, Laurent MORIN, Véronique SOUDAN, Ève REMY, Virginie MARQUIS, Jérôme OLIVIER, Laetitia GABRIEL, Géraldine EYRIEY.

B) Les COMMISSIONS OBLIGATOIRES

  • Commission électorale : Présidée par le maire cette commission est composée d’un représentant de M. le préfet et d’un représentant du tribunal, ainsi qu’un conseiller municipal désigné parmi ses membres. Cette commission sera mise en place au cours du dernier trimestre 2020

  • Commission appels d’offres : Présidée par le maire cette commission est composée de 3 membres titulaires et de trois suppléants, élus à l’unanimité :
       - Le président de la commission : Henri Soudan
       - 3 membres titulaires : MM. Grégory MARTIN-GARIN, Bernard PLANTIN et Mme Ginette MICLO
       - 3 membres suppléants : MM. Fabien CARLET, Bernard BARBARIN, Gaëlle COUENNE

  • Commission communale des impôts directs (CCID) : Présidée par le maire cette commission est composée de six commissaires titulaires et de six commissaires suppléants. Cette commission sera mise en place au cours du dernier trimestre 2020.

C) Les COMMISSIONS A LA DEMANDE

- Au cours de chaque séance, le conseil municipal peut former des commissions chargées d’examiner des questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Elles portent sur des affaires d’intérêt local dans les domaines les plus divers : social, enseignement, urbanisme, environnement, habitat, ...
Ces instances sont convoquées par le maire, qui en est président de droit, dans les huit jours suivant leur constitution ou à plus bref délai sur la demande de la majorité́ des membres qui les composent.
Elles ont une temporalité de vie définie lors de leur création.
Exemple de commission à la demande : Fête du bois, Rencontre des St Benoit


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