Aller au contenu
Aller à la recherche
Moteur de recherche
Rechercher sur le site
Accessibilité
Gestion des cookies
menu principal
Vie municipale
Publications
Le Conseil municipal
Voir les sous pages Le Conseil municipal
Les élus
Les Commissions
Les Délibérations
Les procès verbaux
Permanences Mairies
Salles polyvalentes
Marchés publics
Arrêtés
Voir les sous pages Arrêtés
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Arrêtés départementaux
Vie pratique
Guide des démarches
Gestion des déchets
Télé alerte
Situation électorale
Services et entreprises
Maison France Services
Urbanisme
PLU
DICRIM
Cerfa
Synthèses
Vie scolaire
Cantine
Garderies
Écoles
Contact
Vous êtes ici :
Groslée-Saint-Benoit
Démarches "service public"
Partager :
Facebook
Twitter
Linkedin
Whatsapp
Envoyer par mail
Imprimer
Professionnels
Étapes de vie
Baux
Comptabilité - Facturation
Difficultés financières
Environnement
Financement
Fiscalité
Fonctionnement de l'entreprise
Pratiques commerciales
Ressources humaines
Secteurs d'activité
Dossier
Accueil professionnels
Environnement
Transports - Mobilité
Mobilité
Prise en charge obligatoire des frais de transports publics des salariés
Forfait mobilités durables (FMD)
Prise en charge des frais de carburant et d'alimentation des véhicules (prime carburant)
Plan de mobilité employeur
Circuler en zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m)
Vignette Crit'Air pour un véhicule d'entreprise
Parcs de stationnement
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Bonus écologique, prime à la conversion et prime au rétrofit
Bonus écologique pour les véhicules d'entreprise individuelle
Bonus écologique pour les véhicules de société
Bonus vélo pour les entreprises
Prime à la conversion pour les véhicules d'entreprise individuelle
Prime à la conversion pour les véhicules de société
Prime au rétrofit pour les véhicules d'entreprise individuelle
Prime au rétrofit pour les véhicules de société
Fiscalité
Versement mobilité
Taxes sur l'affectation des véhicules à des fins économiques (ex-TVS)
Remboursement partiel de l'accise sur les énergies (gazole) pour transporteurs routiers de marchandises et de personnes (ex-TICPE)
Réduction d'impôt sur les sociétés pour mise à disposition d'une flotte de vélos
Module d'accessibilité
×
Fermer le module d'accessibilité
Police (dyslexie)
Contrastes renforcés
Interlignage
Partager :