18/01/2021

Etaient présents à la séance :
Mmes KJAN Marie-Odile, Ginette MICLO, Virginie MARQUIS, Eve RÉMY, Gaëlle COUENNE, Laetitia GABRIEL, Véronique SOUDAN et Mme Géraldine EYRIEY, Céline DUPORT,
MM. Henri SOUDAN, CATCEL Thierry, PROST-MOREL Henri, MORIN Laurent, BARBARIN Bernard, MARTIN-GARIN Grégory, PLANTIN Bernard, Jérôme OLIVIER, Paul MAURIN, Fabien CARLET ; conseillères et conseillers municipaux.
Absent : Néant
Mme Céline DUPORT rejoint l’assemblée à 19h15
 
Le Maire procède :

 

I.compte rendu des décisions prises entre le 23 novembre 2020 et le 12 janvier 2021

Téléphonie, mission assistance changement baie vitrée, chauffage local pompier, pour un montant de 8 850 €
 

II.L’automatisation du suivi des ressources en eau en période d’étiage :

Par courrier en date du 31 juillet 2020, la préfecture nous mettait en alerte sur le besoin de suivre nos ressources en eau aux fins de suivre les évolutions de la ressource et d’anticiper les situations critiques ;
Un relevé à la semaine des quatre ressources apparaissant coûteux, moins fiable et à risque de non-constance ;
La société SOGEDO en charge de la distribution du service d’eau potable sur la commune a été sollicitée par le Maire en vue d’une proposition d’équipement permettant des relevés automatiques télétransmis pour nos quatre ressources en eaux communales.
Cette méthode a été soumise à la préfecture pour s’assurer que cela corresponde au besoin, une réponse positive, avec un conseil, en ce sens nous est parvenue le 21 décembre dernier.
L’Agence Régionale de la Santé (ARS) est à son tour consultée sur les éventuelles précautions, conseils sur cette évolution, à ce jour leur avis n’est pas encore connu en mairie
Le dossier technique détaillé prévoit un montant total des travaux estimé à 12 700 € HT, ces différentes actions de lancement des travaux et demande de subventions au département et à l’agence de l’eau sont proposées en décision au conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve
à l’unanimité ce projet d’équipement permettant la surveillance de nos quatre ressources en eau et sollicite une aide financière auprès du conseil départemental de l’Ain et de l’Agence de l’eau.

III.Demande de subventions par 3 associations :

- Demande de partenariat avec la maison d’IZIEU, 
- Demandes de subvention des Maisons Familiales Rurales (MFR) « La Vernée » à Péronnas,
- Demande des PEP 01, organisme aidant les familles en difficulté pour la restauration des enfants en cantine scolaire ;

1. Concernant la demande de partenariat avec la maison d’Izieu,

celui-ci est motivé par l’appel de fond relatif au partenariat du projet territorial de communication grand public et des manifestations de mémoire des 75 ans de la première journée du souvenir. En acceptant d’adhérer à cette convention de partenariat et verser une participation financière de 150 € cela nous permettra :
-       de participer à la transmission de l’histoire, de la mémoire locale,
-       devenir adhérent à l’association Maison d’Izieu, soutenir un projet de territoire  
-       soutenir un projet de territoire CITOYEN et ENGAGÉ
-       contribuer à la création d’une EXPOSITION ITINÉRANTE
-       aider à la collecte de documents auprès des concitoyens par un « appel aux archives familiales »
-       communiquer sur le projet  
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
à l’unanimité d’affecter la somme de 150 euros et autorise M le Maire à signer cette convention de partenariat avec la Maison d’Izieu pour la réalisation de ce projet territorial.
 

2. Concernant la demande de subvention de la Maison Familiale Rurale (MFR) « La Vernée » située à Péronnas

Nous sommes sollicités par les MFR environnantes pour le versement de subventions de fonctionnement, assez systématiquement en lien avec la résidence de ces jeunes.
Pour autant nous ne pouvons pas donner réponse favorable à toutes, et antérieurement seule une réponse favorable était accordée lorsque nous avions en stage le jeune au sein de notre collectivité.
C’est précisément le cas actuellement d’un jeune en terminale BAC PRO Aménagements Paysagers, accomplissant sa dernière année de stage en alternance au sein de l’équipe technique.
Le maire propose au conseil de délibérer sur une affectation de subvention de 100€ en faveur de la MFR La Vernée en prenant pour principe applicable celui de ne répondre favorablement à une demande de subvention que lorsque la collectivité emploie l’élève, hors stage de courte durée (8 / 15 jours).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
à l’unanimité décide d’affecter une aide financière de 100€ à la MFR « La Vernée » de Péronnas.
 

3. Concernant le don à l’association PEP 01 ;

Par courrier en date du 10 novembre 2020, l’association PEP 01 (Pupilles de l’enseignement public dans l’Ain) nous transmet la situation des aides apportées aux familles sur notre secteur et sollicite l’octroi d’une subvention communale pour l’année 2021,
Le maire propose d’attribuer une subvention de 140 € à cette association, de manière à proroger les aides antérieures, en fixant comme base 1€ de contribution par enfant scolarisé, faisant jouer ainsi le principe de solidarité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
A décide à l’unanimité d’accepter cette base d’affectation et d’accorder une subvention de 140 € à l’association des PEP 01.
 

IV.Remboursement des heures de service « environnement entretien » servies par la Communauté de Communes Bugey Sud (CCBS) pour l’année 2019 (entretien et surveillance des Stations d’épurations)

A l’instar de la décision prise en conseil municipal du 28 septembre 2020 pour les frais de même ordre de 2018, il convient de valider la demande de remboursement qui nous est présentée.
Les communes de Groslée Saint Benoit, Arboys en Bugey, Brégnier Cordon et Colomieu reçoivent régulièrement un détail des interventions et valident par délibération concordante avec la CCBS le remboursement des heures réalisées qui sont valorisées à 40 € de l’heure.
Pour l’année 2019 : 74 heures soit 2 960€. (Pour mémoire la dépense 2018 était de 3 400€.)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
(19 voix pour) de rembourser les heures du service « environnement entretien » effectuées par l’agent de la CCBS en 2019 sur nos stations d’épurations soit la somme de 2 960 €.
 

V.Frais de représentation (délibération pour la durée du mandat à prévoir)

Conformément aux dispositions de l'article L.2123-19, l’indemnité pour frais de représentation, réservée aux seuls maires, a pour objet de couvrir les dépenses supportées par ce dernier à l’occasion de l’exercice de ses fonctions tel que des réceptions, des manifestations de toute nature que le premier magistrat de la commune organise ou auxquelles il participe dans l’intérêt de la commune. Les dépenses ainsi couvertes au titre des frais de représentation étant des dépenses accessoires dont le montant peut varier considérablement selon les collectivités et les activités du maire, cette indemnité ne correspond pas à un droit mais à une simple possibilité.
De ce caractère facultatif de l’indemnité allouée aux maires pour frais de représentation découlent les conséquences suivantes :
- Il revient au conseil municipal de décider d’octroyer ou non, cette indemnité ainsi que d'en fixer le montant.
- L’indemnité peut avoir un caractère exceptionnel et déterminé et dans ce cas être votée en raison d’une circonstance particulière susceptible d’être renouvelée plusieurs fois dans la même année (congrès, manifestation culturelle ou sportive …).
- L’indemnité peut être accordée sous la forme d’une indemnité unique, fixe et annuelle dont le montant est déterminé forfaitairement, rien n’interdisant en pareil cas d’accorder des allocations supplémentaires pour circonstances exceptionnelles.
Dans tous les cas, il est vivement conseillé, afin notamment d’éviter que cette indemnité ne soit considérée comme un traitement déguisé, de conserver la justification de toutes les dépenses auxquelles le maire a pu faire face.
Il est proposé au conseil de délibérer sous la forme d’une indemnité unique, fixe et annuelle pour la durée du mandat et pour un montant annuel de 1 500 € (somme équivalente aux précédentes délibérations), dans la limite de laquelle le Maire et le Maire délégué pourront se faire rembourser leurs frais de représentation sur présentation des justificatifs afférents à ces charges.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
 (19 voix pour) accepte de fixer l’indemnité annuelle pour frais de représentation du Maire et du Maire Délégué de Groslée à 1 500 € pour la durée du mandat du conseil municipal.
 

VI.Déplacement des entrées d’agglomération du bourg de Saint Benoit et du Port de Groslée :

Extension des limites d’entrées en agglomération visant à limiter, réglementairement, les vitesses d’entrées des automobiles en secteur urbanisé :
En effet il résulte des attentes des riverains et du point de travail sur ces aménagements routiers pour Groslée Saint Benoit avec un technicien de l’Agence Routière de Belley et un responsable de la Direction des routes le 16 décembre 2020, que :
Le panneau d’entrée en agglomération à Saint Benoit peut être reculé en direction de Brégnier de quelques 150 mètres environ pour le placer au droit de l’angle de la propriété Guigaz, plaçant ainsi les premières habitations en agglomération.
Le panneau de fin d’agglomération en sortie du bourg devra être déplacé d’autant afin d’être installé au même niveau que celui indiquant l’entrée d’agglomération du bourg de Saint-Benoit
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
par 17 voix la modification des limites de l’agglomération du bourg de St Benoit (une abstention et un vote contre)
Le panneau d’entrée en agglomération du port de Groslée doit également être reculé en direction de Brégnier-Cordon au droit de la limite de l’étang Odéliane, à 50 mètres minimum en amont de l’intersection de l’impasse du Bugey, plaçant ainsi les habitations de la nouvelle zone construite en agglomération.
Après échange il est convenu de ne pas faire mention d’autre nom de secteur que celui du port de Groslée.
Le panneau de fin d’agglomération en sortie du bourg devra être déplacé d’autant et remplacé si nécessaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
à l’unanimité la modification des limites de l’agglomération du Port de Groslée.
Conséquences ; l’entretien et la rénovation des abords incomberont dorénavant à la commune, l’entretien de la chaussée demeurera de la compétence du département.
Plan administratif ; une délibération du conseil municipal et un arrêté municipal seront nécessaires.
Travaux ; la société SPIE ou régie pour arrachage des blocs béton et couverture terre ou graviers. Pose sur blocs béton identiques avec platine vissée.
 

VII.Autorisation donner au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2020)

Considérant qu’il y a lieu de réaliser des dépenses avant le vote du budget 2021 et qu’il est nécessaire de procéder au règlement des factures réceptionnées début janvier 2021 et présentées lors de cette séance, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2020 pour le budget principal et le budget annexe du service de l’assainissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
Autorise à l’unanimité le Maire à procéder au règlement du montant des factures présentées lors de cette séance.
 
VIII.Délibération autorisation la signature de l’avenant N°1
à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement
Considérant que les communes membres se sont engagées à transférer la compétence eau et assainissement à la Communauté de communes Bugey Sud au 1er janvier 2022 ;
Vu la délibération n°D-2019-126 du 18 juillet 2019 par laquelle l’assemblée communautaire Bugey Sud a acté l’extension des compétences de la communauté de communes à l’eau et à l’assainissement à effet différé au 1er janvier 2022 ;
Vu la délibération par laquelle l’assemblée communautaire a décidé de constituer un groupement de commandes pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement sur l’ensemble du territoire communautaire et autorisé la signature de la convention constitutive du groupement ;
Vu la délibération n°1-2020 du 10 février 2020 par laquelle le conseil municipal a décidé d’adhérer au groupement de commandes créé par la Communauté de communes Bugey Sud, par délibération n°D-2020-03 du 16 janvier 2020, pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement sur l’ensemble du territoire communautaire et autorisé la signature de la convention constitutive du groupement ;
Vu la convention du 28 mai 2020 constitutive d’un groupement de commandes entre la CCBS, les communes membres et les syndicats du territoire communautaire, pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement ;
Contrairement à ce qui était prévu dans la convention initiale, compte tenu de l’impossibilité d’imputer comptablement l’opération en investissement pour les membres du groupement, compte tenu également de l’impossibilité faite à la communauté de communes de facturer uniquement le reste à charge de l’opération aux membres du groupement, et enfin pour tenir compte des modifications liées au montage des marchés (allotissement technique et géographique), il est proposé de conclure un avenant n°1 à la précédente convention de groupement de commandes, annexé à la présente délibération ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 à la convention du 28 mai 2020 constitutive d’un groupement de commandes entre la CCBS, les communes membres et les syndicats du territoire communautaire, pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement.          
 

Les sujets pour information :

- Actions de prévention routière rue des bateliers au port de Groslée, arrêté pris, mise en œuvre en cours :
Monsieur Thierry CATCEL, adjoint, informe que le chemin des bateliers au Port de Groslée voit cohabiter en saison touristique un nombre croissant de personnes, à pieds, à vélos ou en engins motorisés. Cette augmentation de flux impose des signalisations de rappel de limitations de vitesses ainsi que l’instauration d’un sens unique sur l’allée de l’ancienne gare. Pour répondre à la demande forte des riverains ces aménagements sont maintenant mis en place. La municipalité remercie les riverains ayant permis ces aménagements.
 
- Hausse des amendes de police sur dépôt des aires de TRIMAX, note de service de mise en œuvre, Henri.
Une délibération de la CCBS en date du 15 décembre 2020 a porté le montant de l’amende forfaitaire à 150 euros pour tout dépôt sauvage aux pieds des collecteurs TRIMAX. La rédaction d’une note de mise en œuvre a été établie pour permettre un usage juste de cette mesure pour notre collectivité.
L’obtention d’un usage respectueux de ces lieux et des agents devant en rétablir le bon état en cas de dépôts non conformes est, ici encore, rappelé à tous.
 
- Point sur le projet médical au village ; contenu, calendrier, incertitudes
Mme Ginette MICLO, adjointe, rappelle qu’au conseil municipal d’octobre, nous avions évoqué une piste pour amener un médecin au village ainsi qu’une réflexion sur l’installation d’une cabine de téléconsultation.
Le médecin
Nous avons à ce jour acté avec accord de la CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé) de l’installation d’un médecin un jour par semaine à Saint Benoit.
Une médecin exerce actuellement en maison médicale de Culoz à temps partiel et souhaite étoffer son service.
Nous l’avons rencontré le 2/12 avec les membres de la CPTS. A cette occasion nous leur avons montré notre cabinet d’infirmières, le local contigu loué actuellement à l’esthéticienne, qui pourrait au terme du bail devenir cabinet médical, ainsi que l’appartement actuellement vacant au 113 route de Brégnier que nous réservons dans l’immédiat pour l’installation du docteur.
Dans le contexte actuel de désertification médicale que nous connaissons, le choix d’un professionnel de santé pour notre commune implique que tous frais d’installation et de fonctionnement restent à la charge de notre budget, tout du moins dans un premier temps. Il s’agit d’abord d’un service apporté aux habitants de la commune mais qui profitera également aux collectivités voisines, ainsi nous espérons bénéficier de soutien financier pour l’équipement en particulier du cabinet.
Une convention d’engagement et de mise à disposition du local et du matériel devra être établie et fera l’objet d’une délibération au conseil municipal.  Toutes les démarches administratives engagées par la CPTS visent une installation pour le 01 avril au plus tard. La CPTS gérera l’agenda du docteur et envisage de créer un service qui orienterait les personnes en recherche de médecin généraliste.
 
La borne de consultation
Après rencontre avec la CPTS, ainsi qu’avec les infirmières de la commune, le projet d’installation d’une borne de consultation (et non d’une cabine) prend forme.
Elle serait installée dans le local des infirmières afin que les patients bénéficient d’un accompagnement sur place sur rendez- vous.
Suite à la consultation de fournisseurs, nous disposons actuellement d’une proposition de location intéressante. 
La borne serait en liaison avec une plateforme de médecins généralistes situés en France, qui assurent la consultation via l’écran et l’utilisation du matériel de consultation de la borne.
Cependant, nous sommes en attente de l’avancement du  projet  CPTS qui  souhaite associer des médecins locaux sur une plateforme leur offrant des créneaux horaires disponibles. Une réunion aura lieu prochainement pour finaliser la mise en place de cette borne.
 
- Fin de la commission Maison Santé Pluridisciplinaire et auberge
Le maire rappelle au conseil sa délibération prise en juin 2020 par laquelle nous avions convenu de mettre en place une commission chargée de réfléchir sur le bien fondé de poursuivre le projet de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire et d’une auberge.
La commission s’est réunie à moult reprises, les élus (es) ont consulté les maisons de santé environnantes, l’Agence Régionale de la Santé, la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé, sénateurs et sénatrice de l’Ain, etc…sur la bonne approche de ces dossiers. De façon cohérente toutes les collectes convergent vers le fait impérieux d’avoir des engagements fermes de la part de professionnels investis, ayant envie de travailler ensembles sur ces lieux, comme pré requis, dument couchés dans des conventions écrites.
Pré requis, de plus est, également indispensable pour tout octroi de subventions. N’ayant pas de projet de la part de professionnels de santé ni de projet soumis par des professionnels de restauration en vue d’occuper ces locaux en projet, et de s’engager avec la commune, les conclusions de la commission partagée en séance sont à l’abandon de ces projets.
Ces travaux ont néanmoins permis de faire naitre la solution ci-avant exposée d’un médecin généraliste sur la commune, un jour par semaine dans un premier temps, voire d’une borne de téléconsultation.  De façon corrélée il est mis fin à cette commission. Remerciements aux élus pour l’importance des travaux conduits sur ces sujets.
 
- L’ambroisie
Veut ’on, peut ’on en matière de disponibilités s’investir sur la lutte contre la prolifération de l’ambroisie et ses atteintes à la santé et aux pertes agricoles ?
La prolifération de l’ambroisie est un fléau pour les cultures et surtout pour la santé humaine.
Nombre de nos habitants développent des formes sévères d’allergies, très handicapantes en été. Nous sommes tous concernés. Au-delà des textes préfectoraux de 2019 visant les obligations de chacun, une sensibilisation des agriculteurs, des habitants, de la collectivité est utile pour engager chaque partie et dégager des pistes d’actions concrètes.
Les élus (es) volontaires pour créer une équipe sur ce sujet se feront connaitre de M le Maire, merci à eux. Et fonction de ce que les contraintes sanitaires nous permettront nous adapterons le mode de travail sur ce sujet.
 
- Quelle forme donner aux travaux préparatoires à recevoir les Saint Benoit de France en 2022 ?
Mme Véronique SOUDAN, conseillère expose que nous avons volonté de faire perdurer cette bonne formule de rencontre une fois tous les deux ans d’habitants volontaires des Saint Benoit de France, par rotation sur l’une de leurs communes.
Gage d’échanges, de rencontres, de convivialités ce sont des moments forts qui nécessitent néanmoins une grosse préparation pour la commune qui reçoit. C’est à notre tour au printemps 2022.
Tous les habitants sont les bienvenus à ces rencontres et à leur préparation.
Toutes personnes volontaires élus (es) ou non peuvent se faire connaitre en mairie, merci.
 
Les interrogations partagées :